Assemblées communales

Procès-verbaux

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux et autres documents des assemblées communales d'Arconciel.

Assemblée du 12 décembre 2016

Procès-verbal

Ce procès-verbal est provisoire jusqu'à son approbation par la prochaine assemblée communale. 

Budgets de fonctionnement et d'investissement 2017 

Investissements

- Rénovation des infrastructures et du terrain de foot d'Arconciel pour la mise aux normes  

- Acquisition d'un véhicule utilitaire

Assemblée du 13 juin 2016

Assemblée du 14 décembre 2015

Procès-verbal 

Budget de fonctionnement et d'investissement 2016

Approbation de la modification des statuts de l'Association des communes de la Sarine pour les services médicaux-sociaux (ACSMS)

Approbation de la modification du règlement du personnel communal

Assemblée du 20 avril 2015

Procès-verbal   

Comptes de fonctionnement, d'investissements et bilan 2014

Aménagement d'un trottoir et modification du carrefour
à l'accès des immeubles route d'Ependes

Aménagement de collecteurs eaux usées et claires secteur La Dey/Es Nés 

Approbation des statuts de l'Association de la crèche "Capucine"

Approbation des statuts de la corporation "Forêts-Sarine"

Assemblée du 15 décembre 2014

Procès-verbal

Budgets de fonctionnement et d'investissement 2015

Entente intercommunale pour la gestion des déchets
Remplacement des bennes compacteuses

Création de la "Réserve forestière de la Petite Sarine"

Divers - Présentation de l'étude de faisabilité d'une halle de sport et d'un accueil extra-scolaire

Assemblée du 5 mai 2014

Procès-verbal

Comptes de fonctionnement et d'investissement 2013

Fréquentation des remontées mécaniques de la Berra de décembre 2013 à mars 2014

Assemblée du 9 décembre 2013

Assemblée du 15 avril 2013

Procès-verbal

Comptes de fonctionnement, d'investissements et le bilan 2012

Modification du budget d'investissement 2013
- Réfection de l'Auberge communale (appartement)

 

Modification des statuts de l’Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées du bassin versant Gérine - Nesslera

Assemblée du 10 décembre 2012

Procès-verbal

Budget de fonctionnement 2013

Budget d'investissement 2013

Modification des statuts de l'Association des communes de la Sarine pour les service médico-sociaux (ACSMS)

Modification du règlement du cimetière

Résultats de l'enquête sur les besoin d'accueil extrascolaire

Assemblée extraordinaire du 5 juin 2012

Procès-verbal

Règlement organique du service de défense contre l'incendie et de lutte contre les éléments naturels

Assemblée du 23 avril 2012

Procès-verbal

Comptes de fonctionnement, d'investissements et le bilan 2011

Assemblée du 19 décembre 2011

Assemblée extraordinaire du 26 mai 2011

Administration
Commune d'Arconciel
Place de l'Arche 1
CH - 1732 Arconciel
Tél +41 26 413 33 25
Fax +41 26 413 38 82
Horaire d'ouverture
Mardi : 9h - 11h
Mercredi : 17h - 19h
Jeudi : 9h - 11h

Notre engagement